Le règlement du collège

1. HORAIRES

Accueil – Ouverture du portail - Timing de la journée :

07h45 à 08h15 : Ouverture du portail bleu, idem, de 9h à 9h10 suivant l'emploi du temps de l'élève.
12h10 à 12h20 : Sortie des élèves externes ou à 11h15 suivant l'emploi du temps de l'élève.

13h15 à 13h30 : Accueil des élèves externes ou de 14h20 à 14h25 selon l'emploi du temps de l'élève.
16h30 à 16h40 : Sortie des élèves, sauf pour l'étude dirigée ou cours ou de 15h20 à 15h25 selon l'emploi du temps de l'élève.

17h25 à 17h30 : Sortie des élèves de l'étude dirigée.

En cas d'absence d'un professeur, les élèves restent dans l'établissement sauf autorisation exceptionnelle accordée par la CPE, en cohésion avec les autorisations parentales.

Les élèves demi-pensionnaires restent obligatoirement dans l'établissement pendant le temps de midi.

2. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE

2.1 Assiduité

La scolarité étant obligatoire jusqu’à l’âge de 16 ans, une vigilance particulière est demandée aux familles ou autres personnes responsables légales des Jeunes concernant la fréquentation régulière de l’établissement tout au long de l’année scolaire.
Conformément aux directives des services du Ministère de L’Education Nationale, les absences répétées non justifiées doivent faire l’objet d’un signalement auprès de l’Inspection Académique pouvant entraîner certaines dispositions ou sanctions pénales.

Le respect des horaires, la présence régulière des élèves à tous les cours ainsi que leur participation active aux activités organisées par les enseignants sont obligatoires.

2.2 Retards – Absences

Toute information, demande et justificatif concernant les retards ou les absences sont à traiter avec la vie scolaire.
Tout retard ou absence nécessite la délivrance d’un billet d’autorisation de rentrée pour revenir dans l’établissement et assister aux cours.

Sans ce document, les élèves ne seront pas acceptés en cours.

Retards : ils doivent garder un caractère exceptionnel et être justifiés (au 4ème retard injustifié, une retenue de 1h sera appliquée).

Absences :

• les absences prévisibles donneront lieu à une demande d’autorisation 48 heures avant et signée par la famille ou la personne responsable légale indiquant clairement la date (et éventuellement l’heure) ainsi que le motif de l’absence.

• Les absences imprévues seront notifiées par téléphone ou par mail sur ecoledirecte (motif et durée prévisible) le matin même avant 8h30.

À son retour, le jeune fournira un justificatif daté et signé de la famille ou de la personne responsable légale.

En cas d'absence prolongée, l'établissement pourra demander un certificat médical.

2.3 Dispense E.P.S. 

Les dispenses sont établies par un médecin (voir certificat médical type en fin de carnet)

Dans le cas d’une dispense partielle, l’élève devra assister au cours et pourra le cas échant, si l’enseignant et le médecin le jugent nécessaire, apporter son concours à des activités compatibles avec son état de santé. Dans le cas contraire, il rejoindra l’étude surveillée.

La dispense d'E.P.S. est à remettre à la vie scolaire.

Exceptionnellement, les parents peuvent faire un mot dans la partie correspondance, l’enseignant d’E.P.S. jugera de la validité de la dispense. 

L’élève est autorisé à rentrer chez lui pour une inaptitude totale d’au moins 2 semaines, ou une autorisation exceptionnelle du CPE. Dans ce cas, faire une autorisation dans la partie correspondance du carnet.
La tenue d’EPS est obligatoire. Des sanctions seront prises en cas d'oublis répétés.

3. CADRE DE VIE ET DE TRAVAIL

3.1 Environnement

Le RESPECT des locaux (salles de classe, sanitaires, etc.), du mobilier (tables, chaises, bancs, murs, rideaux, etc.), du matériel pédagogique et des espaces extérieurs (aménagements, espaces verts, etc.) est impératif pour préserver un cadre de vie général agréable et pour collaborer respectueusement avec le personnel d’entretien et de service. Tout acte de vandalisme sera à la charge des parents.
Pour des raisons de sécurité des biens et des personnes, certaines zones sont placées sous vidéosurveillance, conformément à la réglementation en vigueur.

3.2 Espace santé : 

Le personnel de l’établissement n’est pas habilité à administrer des médicaments sauf dans le cadre d'un dispositif réglementaire (notamment lors de la mise en place d'un P.A.I., Projet d'Accueil Individualisé).

En cas de malaise ou incident léger, une salle de repos à la vie scolaire est mise à disposition des Jeunes. Les familles sont immédiatement informées.

3.3 Consignes élémentaires

Quelle que soit l’activité organisée par l’établissement, il est demandé aux jeunes d’effectuer leurs déplacements dans le calme.
Les tenues vestimentaires inappropriées ne sont pas admises au sein de l’établissement.
Sont notamment concernés : les jeans déchirés, les décolletés provocants, les "crop tops", les jupes et shorts très courts, les cheveux colorés, les piercings,  les tongs, les claquettes, etc.
La direction se réserve le droit de demander à un élève de regagner son domicile afin de revenir avec une tenue conforme aux exigences de l'établissement ou de lui fournir une tenue de rechange.

Le port des casquettes et de chapeaux est autorisé en cas de fortes chaleur, uniquement dans la cour de récréation, ainsi que lors des déplacements en E.P.S. et des sorties.

Le port du bonnet est autorisé exclusivement durant la période hivernale.

Le port de tout couvre-chef est interdit à l'intérieur des bâtiments..

L’utilisation commune des locaux, du mobilier et des diverses installations nécessite la notion de respect du bien d’autrui et de la propreté. Il est donc demandé aux élèves de prendre soin des différents biens mis à leur disposition.

Les chewing-gum ainsi que les sucettes ne sont pas tolérés dans l'établissement.

3.4 Travail et Matériel scolaires

Chaque élève doit être en possession du matériel scolaire nécessaire aux cours de la journée : une vigilance particulière est demandée aux familles ou aux personnes responsables légales sur ce point. 
Le cahier de texte est indispensable pour la planification du travail scolaire. Les élèves veilleront à être à jour concernant le travail demandé par les professeurs. Ils auront obligatoirement leur matériel.

3.5 Les téléphones portables

Conformément à l'article L.511-5 du code de l'Éducation : "Dans les collèges, l'utilisation durant toutes activités d'enseignement et dans les lieux prévus par le règlement intérieur, par un élève, d'un téléphone mobile est interdite."

Au collège Lamartine, l'utilisation du téléphone portable et de tout autre appareil connecté (montre, tablette, etc.) est interdite. Ces appareils doivent être éteints et rangés dans le casier. Dans le cas contraire, l'élève recevra une observation écrite (pour la première confiscation) et une heure de retenue en cas de récidive.
L'appareil sera récupéré par le personnel de l'établissement et remis à la CPE. Seuls les parents ou responsables légaux pourront venir le récupérer auprès de la CPE.

Autorisation exceptionnelle : Dans le cadre d'un projet pédagogique clairement défini par l'enseignant, l'utilisation du téléphone portable pourra être autorisée.

L'établissement se dégage de toutes responsabilités en cas de vol, de perte ou de casse.

4. SUIVI PEDAGOGIQUE

Pour assurer le suivi pédagogique des élèves, l’établissement fait référence à l’organisation suivante :

• Un Professeur Principal, animateur de l’Equipe Pédagogique de la classe,
• Deux rencontres Parents/Professeurs durant l’année Scolaire,
• Des rendez-vous à la demande des familles ou des enseignants, autant que nécessaire ( par le biais de EcoleDirecte ou du carnet de correspondance ),
• Un conseil de classe tous les trimestres.

5. PÔLE VIE SCOLAIRE – SANCTIONS

5.1 La vie Scolaire

L’établissement est doté d’un Pôle Vie Scolaire composé d’une Equipe de Surveillant(e)s encadrée par la CPE.
Cette structure garante de l’application des règles de vie permet notamment :

• L’application, l’harmonisation des sanctions,
• La mise en place des Conseils d’Education ou de Discipline.

5.2 Une échelle de sanctions modulée en fonction de la faute :

• Observation sur le carnet (comportement, travail).
• À la 4ème observation ou au 4ème retard injustifié : retenue de 1 heure.
• À la 8ème observation : retenue de 2 heures.
• À la 12ème observation : avertissement de la Vie Scolaire notifiée dans le dossier.
• À la 15ème observation : Conseil d’éducation avec les parents, l'élève, le professeur principal et la direction.
• À la 18ème observation : exclusion de 2 jours de l’établissement.
• À la 20ème observation : Conseil de discipline.

• Du Chef d’Établissement,
• De la CPE,
• Du professeur principal,
• D'un professeur neutre,
• Des deux parents délégués,
• Des deux élèves délégués,
• Des parents ou responsables légaux,
• De l’élève.

Aucune personne extérieure à l’établissement n’est autorisée à participer au Conseil de Discipline.

NB : Les heures de retenues se déroulent les mercredis de 13h30 à 15h30. L'accueil des élèves au portail se fera à 13h25 au plus tard.
En dehors de cette échelle de sanctions, une retenue directe peut être décidée par tout adulte de l'établissement. En cas de faits graves (violence verbale ou physique, dégradation ou destruction de matériels, intrusion d'objet dangeureux, etc.), le Chef d'Établissement peut, à titre conservatoire, exclure temporairement et immédiatement un élève en attendant sa convocation à un Conseil de discipline.

6. RESTAURATION

IMPORTANT

Les élèves demi-pensionnaires réguliers ou occasionnels qui ne souhaitent pas manger à la cantine  doivent impérativement se désinscrire sur ÉcoleDirecte la veille avant 8h30 (pour le lundi, se désinscrire le vendredi avant 8h30) et prévenir la vie scolaire à l'aide du coupon spécifique. Tout repas non décommandé dans les temps sera automatiquement facturé.

Les élèves qui sont inscrits à un atelier périscolaire passeront en priorité au self et doivent être munis de la carte spécifique qui sera distribuée dès que les groupes seront composés.

Tout élève qui mange au self doit avoir en sa possession une carte de cantine, son oubli entrainera un passage en fin de service (après 4 oublis de carte sur un trimestre, l'élève sera sanctionné d'une heure de retenue).

7. REGLES DE LA SALLE D'ETUDE

Une salle d'étude est un lieu de TRAVAIL qui nécessite LE CALME et LE SILENCE.

Voici les points à respecter pour le bon fonctionnement de cette salle :

1. Entrer dans le calme et s'installer derrière sa chaise, faire le silence et s'asseoir au signal du surveillant.

2. Le silence total est demandé pour permettre un travail de qualité pour tous les élèves (ceux qui n'auraient pas de travail prendront un livre au CDI et pourront lire en silence).

3. Pour poser une question : l'élève lève la main et sur autorisation du personnel d'éducation se lève pour rejoindre son bureau (pas de prise de parole intempestive à voix haute).

4. Les élèves doivent s'organiser pour venir en étude avec les livres et le matériel nécessaire pour faire leurs devoirs. Pas de sortie pendant l'heure d'étude pour se rendre aux casiers ou aux toilettes (sauf urgence).

5. La sonnerie de fin d'heure : 1' avant la sonnerie, les élèves sont autorisés par le personnel d'éducation à ranger leurs affaires dans le calme.
Les élèves restent assis jusqu'au retentissement de la sonnerie.

6. Propreté de la salle : interdiction d'écrire sur les tables et de jeter les papiers au sol (1' avant la sonnerie, le personnel d'éducation demandera à tous les élèves de vérifier la propreté due sol, par respect pour les élèves qui utiliseront la salle l'heure suivante).

En cas d'irrespect de ce règlement,

Les personnels d'éducation appliqueront le règlement intérieur et l'élève pourra recevoir une observation, voire une retenue.

Nous espérons que ce règlement permettra à tous les élèves de travailler efficacement pour la réussite de leur scolarité.

La vie scolaire

8. CONTRAT DES PARENTS OU DU RESPONSABLE LEGAL

Les parents s'engagent à :

1 – COLLABORER AVEC L’EQUIPE ENSEIGNANTE :
- une confiance totale est accordée à l'établissement qui aura toujours le souci d’objectivité,
- une présence assidue aux réunions,
- une consultation régulière du carnet de correspondance de leur enfant et du site EcoleDirecte.

2 – Intervenir sans attendre, en cas de divergence, auprès du professeur ou de la Direction, sans trop attendre, afin d’éviter tout malentendu.

3 – Prévenir par téléphone en cas d’absence (avant 8h30 pour la journée ; avant 14 heures pour l’après-midi), puis confirmer le motif sur le carnet de correspondance, le jour du retour de notre enfant. Seules les absences motivées seront prises en considération. Le motif « raisons personnelles » n’est pas suffisant. Il peut être explicité à la demande du Chef d’Etablissement ou de la CPE.

4 – Être très attentifs à l’orientation de leur enfant (privilégier et anticiper plusieurs voies d'orientation pour ne pas se retrouver bloqué en fin de troisième).

5 – Remplir les papiers demandés et les renvoyer dans les délais.

6 – Venir chercher leur enfant à l’heure de sortie des cours, si celui-ci est dans l’impossibilité de rentrer chez lui par ses propres moyens.
Après 15 minutes d’attente, l’enfant devra rejoindre l’étude obligatoirement.

7 – À vérifier qu'aucune inscription à caractère personnel ni aucun graffiti ne doivent figurer sur ce carnet.

8 – À respecter la procédure concernant l'organisation de la restauration (cf. point 6 "restauration")

 Nous rappelons aux parents que toute publication sur des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, …) portant atteinte à la vie privée des élèves de notre établissement sur des postes informatiques extérieurs à notre réseau, reste du domaine privé et donc de la responsabilité de parents. Nous invitons les parents à être très vigilants sur l’utilisation de ces réseaux sociaux par leurs enfants et à les limiter.